Propriété :
Le site Internet DIAGNOSTIC-IMMOBILIER.BIZ est
la propriété et une solution de la société Adéquat Diagnostic
immobilier.
Le présent site est administré et géré par :
EURL Adéquat Diagnostic immobilier au capital de 2000.00 Euros
Siège Social : Chemin de la Lare, Quartier Vede Sud, 13390, Auriol
RCS Marseille
50536944700014
Gérant : M. Lionel TOILIER
Téléphone : 06 16 09 81 92
Email :
contact@diagnostic-immobilier.biz
Loi Informatique et Liberté : N° 7817 du 6
janvier 1978
Toutes les informations contenues dans le site, soit concernant les
clients et les revendeurs, soit recueillies sur les visiteurs lors
d'une demande d'informations, sont accessibles pour rectification ou
suppression en s'adressant à
contact@diagnostic-immobilier.biz.
Il est précisé qu'il n'est procédé à aucune implantation de
"cookies" dans l'ordinateur des visiteurs, revendeurs ou clients
sauf pour conserver vos informations dans les bons de commande afin
de vous éviter un nouvelle saisie.
Droit d'auteur - copyright :
La conception, le graphisme, le texte, les conditions générales de
vente, l'organisation de ce site sont des œuvres originales et sont
l'entière propriété de
Adéquat
Diagnostic immobilier.
Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le
consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants
cause est illicite. Il en est de même pour la traduction,
l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi
57298 du 11 mars 1957).
Tous les outils ou composants comportant l'entête
Adéquat Diagnostic immobilier
sont l'entière propriété
d'Adéquat Diagnostic immobilier
et ne peuvent en aucun
cas être utilisés hors de leur contexte, détournés, arrangés ou
modifiés sous peine de poursuite.
Déclarations :
Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une
déclaration à la CNIL sous le numéro "en cours"
Réclamations, dépôt de plainte :
Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans
l'économie numérique, vous pouvez adresser une réclamation ou une
plainte concernant la publication Internet d'un de nos clients. Les
plaintes doivent être adressées à l'adresse de notre siège social
citée ci-dessus et à l'attention de M. TOILIER Lionel qui fera
suivre à notre service juridique.
Site Web / Révisions
Les informations présentes sur le site Internet
Diagnostic-immobilier.biz
peuvent ne pas être exemptes
d'inexactitudes techniques ou d'erreurs typographiques.
Adéquat
Diagnostic immobilier
n'assume donc aucune responsabilité
quant à l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations
fournies sur le présent site Internet.
Adéquat Diagnostic immobilier
rappelle que toute information
présente sur ce site peut être modifiée ou mise à jour sans préavis.
Adéquat Diagnostic immobilier
peut à tout moment et sans préavis,
apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits
et/ou programmes décrits sur le présent site Internet.
Adéquat Diagnostic immobilier
peut à tout moment revoir ces
dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site
Internet, vous acceptez d'être lié par toute révision de ces
dispositions